Édition
Ce site est édité par Mickaël Littiere à Conflans-Sainte-Honorine.
contact@ensemble-pour-conflans.fr
Droit d’auteur / copyright
Le site Internet ensemble-pour-conflans.fr est une création intellectuelle originale. Il entre donc dans le champ de protection du droit d’auteur. Le contenu de ce site (textes, images, bases de données, etc.) est protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l’autorisation explicite et préalable de son auteur. Toute personne portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle liés aux différents objets du site ensemble-pour-conflans.fr se rend coupable du délit de contrefaçon, et est par conséquent passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Données personnelles
Certaines données personnelles (nom, adresse, e-mail, …) vous concernant devront obligatoirement vous être demandées, afin de vous faire profiter des services proposés par le site ensemble-pour-conflans.fr. Il s’agira notamment de l’envoi de la newsletter. Ensemble Pour Conflans s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Au cas présent, les données personnelles collectées sur ensemble-pour-conflans.fr sont destinées à des fins de gestion et pour des opérations initiées par Ensemble Pour Conflans.
Transmission des données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site ensemble-pour-conflans.fr pourront être communiquées aux autres entités partenaires, ainsi qu’à des partenaires extérieurs dans le cadre exclusif de l’exploitation du site ensemble-pour-conflans.fr. Aucune autre communication à des entreprises extérieures n’est envisagée à l’exception de celle permettant de satisfaire aux obligations légales et réglementaires, ou à la demande d’une administration ou d’une autorité judiciaire.
Droit d’accès et rectification
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données personnelles que vous aurez transmises sur ensemble-pour-conflans.fr.
Avertissement général
Nous mettons tout en œuvre pour offrir à nos visiteurs des informations fiables et vérifiées. Cependant, nous ne garantissons pas que ce site soit exempt de défaut, d’erreur ou d’omission. En aucun cas, nous ne pouvons être tenus responsables des dommages pouvant résulter de ce type d’erreur, ainsi que de l’utilisation et de l’interprétation du contenu de ce site.
Ces mentions peuvent être amenées à évoluer dans le temps. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.